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Foncier agricole

Au cœur de notre métier et au centre des préoccupations quotidiennes des exploitants agricoles, la question foncière est centrale à chacun d’entre nous. Nous nous engageons à vos cotés afin de réduire et anticiper le risque foncier, à partir d’un suivi rigoureux de la structure foncière lors de chaque évolution (prise à bail, échange parcellaire, aménagements par le Preneur, baux ruraux et fermages…). 

Valorisation du foncier

Le foncier subit de fortes pressions (urbanisation, zones naturelles, modes d’exploitation, réglementation…), sa valeur aussi ! Nos évaluations de terrains (valeur vénale et locative) reposent sur de nombreuses recherches permettant d’analyser trois grands facteurs :

  • Physiques : qualité des sols, équipements, situation, accès, surface, boisement, entretien, amélioration…
  • Juridiques : mode de détention (indivision/société…) et d’exploitation (nature du bail…), servitudes, préemption…
  • Réglementaires : urbanisme, environnement, arrêtés préfectoraux, protection de captage, ZNIEFF, Natura 2000, plan d’épandage…

Etat des lieux, un incontournable

L’état des lieux est indispensable à de nombreuses reprises afin de sécuriser les relations bailleur/preneur. L’absence d’état des lieux est l’une des principales causes de contentieux. Nos états des lieux (terres, bâtiments…) permettent de comparer deux situations précises et déterminer les améliorations/détériorations de façon objective.

  • Entrée/sortie : état général en début et fin de bail, qualité des sols…
  • Avant travaux du Preneur : anticiper le calcul des améliorations du Preneur,
  • Avant passage sur les terres : enfouissement de réseaux, exploitation forestière…

Ce sont autant de causes de litiges possibles dans la relation bailleur/preneur, à court, moyen voire long terme. Nous déterminons ensemble les modalités d’accès, remise en état, emprise, durée du passage, zone de stockage de bois ou matériaux…

 Suivi foncier et litiges

Une gestion de la structure foncière impose un suivi régulier et précis afin de vous garantir une mise à jour permanente de vos surfaces louées, exploitées, épandables… Nous vous accompagnons à chaque évolution :

  • Modification du parcellaire loué : acquisition, nouveau bail, perte foncière, expropriation…
  • Evolution du parcellaire exploité : échange parcellaire, urbanisation en périphérie…
  • Evolution des pratiques culturales : culture, prairie, agriculture biologique…

Quelque soit la cause, l’évolution du parcellaire et des pratiques culturales engendrent la mise à jour de vos documents de travail (plan d’épandage, déclaration PAC…) et dans certains cas nécessitent de déterminer des éventuels indemnisations (expropriation, éviction, sortie de bail, amélioration culturale…). Nous vous accompagnons dans ces démarches administratives et techniques.

Terrains d’agrément et parcelles boisées

La valorisation du foncier rural implique également l’approche de la valeur de l’ensemble des espaces en périphérie, boisées ou non, et leurs aménagements et leur valeur d’agrément :

  • Parcelles boisées, forêt de feuillus et résineux, plantations…
  • Aménagements : étangs (pêche, ranaculture), pistes forestières, citerne…
  • Droit de chasse, droit d’eau, droit de passage et servitudes…
  • Parcs de loisirs, chalet et cabane…

Cette approche complète du foncier rural, exploité ou non, boisé ou non, bâti ou non, nous permet de vous accompagner, exploitants agricoles et propriétaires, quotidiennement ou ponctuellement, pour la valorisation et la gestion foncière de propriétés.

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